Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des lapins, accordée par l'arrêté du 4 mai 1984 modifié à la Coopérative des agriculteurs du Morbihan - C.A.M. dont le siège social est établi à Saint-Avé (Morbihan), est étendue pour les lapins de chair sur la circonscription territoriale suivante:
Département du Finistère;
Département des Côtes-d'Armor;
Département d'Ille-et-Vilaine.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des lapins, accordée par l'arrêté du 30 juin 1989 modifié à la Société coopérative agricole des producteurs de lapins charentais - C.P.L.C. dont le siège social est établi à Angoulême (Charente), est étendue pour les lapins de chair sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Chauvigné (Vienne);
Canton de Couhé (Vienne);
Canton de Gençay (Vienne);
Canton de Lussac-les-Châteaux (Vienne);
Canton de Montmorillon (Vienne);
Canton de Saint-Savin (Vienne);
Canton de La Trimouille (Vienne);
Canton de Lusignan (Vienne);
Canton de Poitiers, 1er canton (Vienne);
Canton de Poitiers, 2e canton (Vienne);
Canton de Saint-Julien-l'Ars (Vienne);
Canton de La Villedieu-du-Clain (Vienne);
Canton de Vivonne (Vienne);
Canton de Vouillé (Vienne);
Canton de Poitiers, 3e canton (Vienne).
Canton de Poitiers, 4e canton (Vienne).
Canton de Poitiers, 5e canton (Vienne).
Canton de Poitiers, 6e canton (Vienne).
Canton de Poitiers, 7e canton (Vienne).
Les termes de l'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 1970 sont remplacés par:
<< La société coopérative agricole dite L'Avenir rural, désormais dénommée Coopérative A1 agréée le 17 décembre 1947 sous le numéro 40, dont le siège social est établi à Arras (Pas-de-Calais), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les porcelets et les porcs charcutiers. >> La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, accordée par l'arrêté du 1er février 1988 modifié à la coopérative Groupement de producteurs porcs d'Auvergne G.P.P.A., dont le siège social est établi à Marcillat-en-Combrailles (Allier), est étendue pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
La totalité du département de la Haute-Vienne;
Canton d'Aigurande (Indre);
Canton de Neuvy-Saint-Sepulchre (Indre).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur porcin, accordée par l'arrêté du 1er août 1979 à la Société coopérative agricole Lorraine porc, dont le siège social est établi à Mirecourt (Vosges), est étendue pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
Département de la Haute-Marne;
Canton de Gondrecourt-le-Château (Meuse);
Canton de Vaucouleurs (Meuse).