Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes,
poires, pêches, nectarines et brugnons, prunes abricots et cerises de table, accordée par l'arrêté du 1er juillet 1991 modifié au Syndicat professionnel des arboriculteurs de la région de Valence fruval, dont le siège social est établi à Valence (Drôme), est maintenue au-delà du 31 janvier 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est étendue pour l'ensemble des produits sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Romans-sur-Isère, 1er canton (Drôme);
Canton de Tain-l'Hermitage (Drôme).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes de terre, courgettes, tomates, pommes, poires, pêches, nectarines et brugnons,
abricots, cerises de table, fraises, framboises, cassis et cerises destinés à la transformation, accordée par l'arrêté du 8 avril 1965 modifié à la Société coopérative agricole de fruits et légumes Rhodacoop, dont le siège social est établi à Sarras (Ardèche), est étendue aux châtaignes et marrons, prunes,
noix.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les légumes frais, pommes, poires, pêches, nectarines et brugnons, prunes, raisins de table et fraises, accordée par l'arrêté du 15 octobre 1968 modifié au Syndicat Praygaronne, dont le siège social est établi à Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne), est étendue aux kiwis.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes,
poires, pêches, nectarines et brugnons, prunes, kiwis, abricots, cerises de table, raisins de table, fraises, framboises, cassis, asperges, châtaignes,
marrons et cerises destinés à la transformation, accordée par l'arrêté du 2 juillet 1964 à la Coopérative de fruits du bas Vivarais Vivacoop, dont le siège social est établi à Saint-Sernin (Ardèche), est étendue pour l'ensemble de ces productions sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Vals-les-Bains (Ardèche);
Canton de Barjac (Gard);
Canton de Saint-Ambroix (Gard).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les pommes de terre, carottes, courgettes, salades, melons, asperges, oignons et tomates,
accordée par l'arrêté du 30 avril 1982 modifié à la Coopérative agricole d'asperges de Montclam - Copam, dont le siège social est établi à Aigues-Mortes (Gard), est étendue pour l'ensemble de ses produits sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Nîmes, 1er canton (Gard);
Canton de Nîmes, 2e canton (Gard);
Canton de Nîmes, 3e canton (Gard);
Canton de Nîmes, 4e canton (Gard);
Canton de Nîmes, 5e canton (Gard);
Canton de Nîmes, 6e canton (Gard).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les fruits et légumes, accordée par l'arrêté du 17 octobre 1986 modifié à la Société coopérative agricole des producteurs de fruits et légumes des costières de la Vistrenque et de l'Alzon - Covial, dont le siège social est établi à Manduel (Gard), est étendue pour l'ensemble des fruits et légumes sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche);
Canton de Bourg-Saint-Andéol (Ardèche);
Canton de de Bollène (Vaucluse);
Canton de de Viviers (Ardèche).
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les fruits et légumes et kiwis, accordée par l'arrêté du 7 mai 1979 modifié à la Coopérative fruitière du canton de Roussillon - Chanabel, dont le siège social est établi à Salaise-sur-Sanne (Isère), est étendue pour l'ensemble des produits sur la circonscription territoriale suivante:
Arrondissement de Grenoble (Isère);
Arrondissement de La Tour-du-Pin (Isère).