JORF n°53 du 4 mars 1994

Par arrêté du Premier ministre, du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 décembre 1993, M. Michel (Marc), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, est placé en position de détachement auprès du syndicat mixte de conception et d'animation Atlanpole, pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 1992, pour exercer les fonctions de délégué général auprès du président.
L'intéressé est maintenu dans la même position pour une durée de quatre ans à compter du 1er septembre 1993.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre, du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 décembre 1993, M. Michel (Marc), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, est placé en position de détachement auprès du syndicat mixte de conception et d'animation Atlanpole, pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 1992, pour exercer les fonctions de délégué général auprès du président.

L'intéressé est maintenu dans la même position pour une durée de quatre ans à compter du 1er septembre 1993.