JORF n°159 du 11 juillet 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre IV, délégation générale pour l'armement, article 17, autres directions, paragraphe 1, tableau:
1o Direction des constructions navales, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean-louis="" labernede="">&gt;, lire &lt;<m. jacques-andré="" lesnard="">&gt;.
2o Direction des constructions aéronautiques, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: &lt;<m. christophe="" loutrel,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" administrative="">&gt;, lire: &lt;<m. christophe="" loutrel,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" administratif="">&gt;.
II. - Au titre V, états-majors d'armée, article 19, directions et services des états-majors, paragraphe 1, tableau:
1o A. - Armée de terre, V. -Direction des transmissions, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" jacques="" hourtoulle="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" claude="" bénito="">&gt;.
2o B. - Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,
colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<mme sylvette="" grenier,="" sous-directeur="" administratif="">&gt;, lire &lt;<m. jean-yves="" dumoulin,="" sous-direction="" administrative="">&gt;.
3o C. - Armée de l'air, I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air:
a) Colonne Titulaires de la délégation et colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" philippe="" schreiber="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" hugues="" silvestre="" de="" sacy="">&gt;.
b) Colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" gérard="" baratte="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" philippe="" schreiber="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre IV, délégation générale pour l'armement, article 17, autres directions, paragraphe 1, tableau:

1o Direction des constructions navales, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Jean-Louis Labernede>>, lire <<M.

Jacques-André Lesnard>>.

2o Direction des constructions aéronautiques, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: <<M. Christophe Loutrel, administrateur civil, sous-direction administrative>>, lire: <<M. Christophe Loutrel, administrateur civil,

sous-directeur administratif>>.

II. - Au titre V, états-majors d'armée, article 19, directions et services des états-majors, paragraphe 1, tableau:

1o A. - Armée de terre, V. -Direction des transmissions, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le colonel Jacques Hourtoulle>>, lire <<M. le colonel Claude Bénito>>.

2o B. - Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<Mme Sylvette Grenier, sous-directeur administratif>>, lire <<M. Jean-Yves Dumoulin, sous-direction administrative>>.

3o C. - Armée de l'air, I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air:

a) Colonne Titulaires de la délégation et colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel Philippe Schreiber>>, lire <<M. le colonel Hugues Silvestre de Sacy>>.

b) Colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le général Gérard Baratte>>, lire <<M. le général Philippe Schreiber>>.