JORF n°228 du 2 octobre 1990

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, relatif à l'organisation de la direction des enseignements supérieurs, est complété par les dispositions suivantes:
&lt;<d. -="" la="" sous-direction="" de="" formation="" initiale="" des="" maîtres.="">&gt;</d.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, relatif à l'organisation de la direction des enseignements supérieurs, est complété par les dispositions suivantes:

<<D. - La sous-direction de la formation initiale des maîtres.>>