Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 janvier 1998, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Stone Construction Equipment Inc. (Etats-Unis), représenté en France par : Gert Paulsen, 43, rue de Montmirail, 02540 Viels-Maisons ;

Désignation de l'engin : scie à sol ;

Marque et type : Stone type CS 2 ;

Marque et type du moteur : Honda type GX 390 ;

Puissance et régime nominaux : 9,70 kW à 3 000 tours par minute.