JORF n°67 du 20 mars 1998

Elevage

Société coopérative agricole Coraporc, porcins (Ain) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par arrêté du 27 juin 1996 à la Société coopérative agricole Coraporc, dont le siège social est établi à Bourg-en-Bresse (Ain), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

Société coopérative agricole OVICOOP Allier, ovins (Allier) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par arrêté du 26 juin 1996 à la Société coopérative agricole OVICOOP Allier, dont le siège social est établi à Yzeure (Allier), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

Groupement de producteurs de porcs de l'Aube et Yonne (GPPAY), porcins (Aube) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par arrêté du 8 juillet 1970 modifié au syndicat Groupement de producteurs de porcs de l'Aube et Yonne (GPPAY), dont le siège social est établi à Troyes (Aube), est maintenue jusqu'au 30 juin 1998.

Société coopérative agricole Le Gouessant, ovins (Côtes-d'Armor) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par arrêté du 27 juin 1996 à la Société coopérative agricole Le Gouessant, dont le siège social est établi à Lamballe (Côtes-d'Armor), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

SICA des éleveurs foréziens (SEF), porcins (Loire) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par arrêté du 10 novembre 1993 modifié à la Société d'intérêt collectif agricole SICA des éleveurs foréziens (SEF), dont le siège social est établi à Feurs (Loire), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.


Historique des versions

Version 1

Elevage

Société coopérative agricole Coraporc, porcins (Ain) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par arrêté du 27 juin 1996 à la Société coopérative agricole Coraporc, dont le siège social est établi à Bourg-en-Bresse (Ain), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

Société coopérative agricole OVICOOP Allier, ovins (Allier) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par arrêté du 26 juin 1996 à la Société coopérative agricole OVICOOP Allier, dont le siège social est établi à Yzeure (Allier), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

Groupement de producteurs de porcs de l'Aube et Yonne (GPPAY), porcins (Aube) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par arrêté du 8 juillet 1970 modifié au syndicat Groupement de producteurs de porcs de l'Aube et Yonne (GPPAY), dont le siège social est établi à Troyes (Aube), est maintenue jusqu'au 30 juin 1998.

Société coopérative agricole Le Gouessant, ovins (Côtes-d'Armor) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des ovins, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par arrêté du 27 juin 1996 à la Société coopérative agricole Le Gouessant, dont le siège social est établi à Lamballe (Côtes-d'Armor), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

SICA des éleveurs foréziens (SEF), porcins (Loire) :

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par arrêté du 10 novembre 1993 modifié à la Société d'intérêt collectif agricole SICA des éleveurs foréziens (SEF), dont le siège social est établi à Feurs (Loire), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.