Abrogé27 décembre 2018
Abrogé par Arrêté du 24 décembre 2018 - art. 8
Créé le 6 novembre 2015
Le conseil d'orientation se réunit sur convocation de son président une fois par an.
Il est consulté sur les orientations générales de l'école et sur les résultats de son activité. Un rapport définissant les grandes orientations pédagogiques de l'école et un bilan de son activité lui sont présentés chaque année.