Arrêté du 9 septembre 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 causse de Blandas » (zone spéciale de conservation FR 9101383) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Gard : Blandas, Montdardier, Arre, Rogues, Vissec, Molières-Cavaillac, Pommiers, Arrigas, Alzon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

"Site Natura 2000 causse de Blandas" : une zone protégée dans le Gard

Résumé. Un espace naturel dans le Gard est protégé et appelé "site Natura 2000 causse de Blandas".

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 causse de Blandas » (zone spéciale de conservation FR 9101383) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Gard : Blandas, Montdardier, Arre, Rogues, Vissec, Molières-Cavaillac, Pommiers, Arrigas, Alzon.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 23 septembre 2010

Source : Légifrance