JORF n°0214 du 16 septembre 2009

Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 9 septembre 2009, l'arrêté du 29 août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :
Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires :
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT :
Titulaires :
M. Dominique Coiffard remplace Mme Yolande Briand.
M. Michel Rosenblatt remplace M. Richard Tourisseau.
Premiers suppléants :
Mme Nathalie Canieux remplace M. Coiffard.
M. Michaël Deroche remplace Mme Béatrice Bochnak.
Mme Catherine Marchand remplace M. Emmanuel le Huraux.
Deuxièmes suppléants :
M. Raymond Le Mao remplace M. Michel Rosenblatt.
Mme Béatrice Bochnak remplace M. Michaël Deroche.
Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires :
f) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFTC :
Titulaire :
M. Philippe Meriaux remplace M. Bernard Sagez.
Deuxième suppléant :
Mme Martine Hedreul Vittet remplace M. Philippe Meriaux.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 9 septembre 2009, l'arrêté du 29 août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu'il suit :

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires :

b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT :

Titulaires :

M. Dominique Coiffard remplace Mme Yolande Briand.

M. Michel Rosenblatt remplace M. Richard Tourisseau.

Premiers suppléants :

Mme Nathalie Canieux remplace M. Coiffard.

M. Michaël Deroche remplace Mme Béatrice Bochnak.

Mme Catherine Marchand remplace M. Emmanuel le Huraux.

Deuxièmes suppléants :

M. Raymond Le Mao remplace M. Michel Rosenblatt.

Mme Béatrice Bochnak remplace M. Michaël Deroche.

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires :

f) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFTC :

Titulaire :

M. Philippe Meriaux remplace M. Bernard Sagez.

Deuxième suppléant :

Mme Martine Hedreul Vittet remplace M. Philippe Meriaux.