Arrêté du 9 septembre 2008

Article 2

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Article 2

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2008

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Exécution d'un arrêté par le directeur général

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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