JORF n°221 du 24 septembre 2003

Avec voix délibérative

En tant que membres de la commission d'appel d'offres :
M. Etienne Marie, directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, président ;
Mme Annie Richart-Lebrun, sous-directrice de l'administration des services centraux, responsable de la gestion administrative, financière et technique du projet de marché concerné ;
M. Philippe Benoist, chef de la division de la politique immobilière et des investissements, responsable du service dont relève l'opération ;
Mme Christine Flamant, adjointe au chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière, représentant l'ordonnateur principal.
En tant que personnalités désignées :
Le directeur général de la santé ou son représentant, chef de service ;
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, chef de service ;
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant, chef de service.
En tant que personnes qualifiées :
M. Philippe Robert, architecte-concepteur du schéma directeur architectural et technique de restructuration du site Ségur-Fontenoy, ayant une compétence de maître d'oeuvre ;
M. Jean-Marie Galibourg, architecte-consultant, ayant une compétence de maître d'oeuvre, désigné par la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques ;
Mme Sibylle Madelain-Beau, architecte des Bâtiments de France, ayant une compétence de maître d'oeuvre ;
M. François Cohen, architecte, ayant une compétence de maître d'oeuvre, désigné par le conseil régional de l'ordre des architectes.

Avec voix consultative

Le contrôleur financier ou l'un de ses représentants désigné à cet effet.
Un représentant de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.


Historique des versions

Version 1

Avec voix délibérative

En tant que membres de la commission d'appel d'offres :

M. Etienne Marie, directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, président ;

Mme Annie Richart-Lebrun, sous-directrice de l'administration des services centraux, responsable de la gestion administrative, financière et technique du projet de marché concerné ;

M. Philippe Benoist, chef de la division de la politique immobilière et des investissements, responsable du service dont relève l'opération ;

Mme Christine Flamant, adjointe au chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière, représentant l'ordonnateur principal.

En tant que personnalités désignées :

Le directeur général de la santé ou son représentant, chef de service ;

Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, chef de service ;

Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant, chef de service.

En tant que personnes qualifiées :

M. Philippe Robert, architecte-concepteur du schéma directeur architectural et technique de restructuration du site Ségur-Fontenoy, ayant une compétence de maître d'oeuvre ;

M. Jean-Marie Galibourg, architecte-consultant, ayant une compétence de maître d'oeuvre, désigné par la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques ;

Mme Sibylle Madelain-Beau, architecte des Bâtiments de France, ayant une compétence de maître d'oeuvre ;

M. François Cohen, architecte, ayant une compétence de maître d'oeuvre, désigné par le conseil régional de l'ordre des architectes.

Avec voix consultative

Le contrôleur financier ou l'un de ses représentants désigné à cet effet.

Un représentant de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.