Art. 1er. - Le 10e rallye de Monte-Carlo de voitures anciennes, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 13 septembre 1996 au 21 septembre 1996 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera les départements des Alpes-Maritimes, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône, de la Charente, de la Dordogne, du Gard, d'Ille-et-Vilaine, d'Indre-et-Loire, du Lot, de la Lozère, de Maine-et-Loire, de la Mayenne, du Var, de Vaucluse, de la Vienne et de la Haute-Vienne.
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