JORF n°232 du 4 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 septembre 1996, M. Steinberg (Michel),
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter du 1er septembre 1997.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 septembre 1996, M. Steinberg (Michel),

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter du 1er septembre 1997.