JORF n°0246 du 23 octobre 2015

Par arrêté du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports en date du 9 octobre 2015 :
Sont désignés en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

Mme Marie-Thérèse FRABONI, suppléante, en remplacement de Mme Danielle QUETIN.
Sont désignés en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif :

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

M. François CHASTAING, titulaire, en remplacement de M. Ahmed HAMADI.
Mme Marylène GARDET-JEANNEAU, suppléante, en remplacement de M. Bernard DESBOIS.

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Par arrêté du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports en date du 9 octobre 2015 :

Sont désignés en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

Mme Marie-Thérèse FRABONI, suppléante, en remplacement de Mme Danielle QUETIN.

Sont désignés en application du VIII de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :

b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif :

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

M. François CHASTAING, titulaire, en remplacement de M. Ahmed HAMADI.

Mme Marylène GARDET-JEANNEAU, suppléante, en remplacement de M. Bernard DESBOIS.