ARRÊTÉ du 9 octobre 2015

Article 9

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Article 9

Admissibilité des taillis à courte rotation.
Pour l'application de l'article D. 615-14 du code rural et de la pêche maritime (Détermination des essences forestières pour les taillis), un taillis à courte rotation est une surface plantée d'essences forestières composées de cultures pérennes ligneuses, dont les porte-greffes ou les pieds-mères restent dans le sol après la récolte et qui développent de nouvelles pousses à la saison suivante.
Les espèces forestières admissibles sont celles définies en annexe 1 du présent arrêté.
Le cycle maximal de récolte est fixé à vingt ans pour chacune des espèces forestières.

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En vigueur depuis le 15 octobre 2015

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Définition des taillis à courte rotation

Résumé. Un taillis à courte rotation est une plantation d'arbres dont les racines restent en terre après la récolte, permettant de nouvelles pousses l'année suivante. Les espèces autorisées et leur cycle de récolte sont définis par un arrêté.

Admissibilité des taillis à courte rotation.
Pour l'application de l'article D. 615-14 du code rural et de la pêche maritime (Détermination des essences forestières pour les taillis), un taillis à courte rotation est une surface plantée d'essences forestières composées de cultures pérennes ligneuses, dont les porte-greffes ou les pieds-mères restent dans le sol après la récolte et qui développent de nouvelles pousses à la saison suivante.
Les espèces forestières admissibles sont celles définies en annexe 1 du présent arrêté.
Le cycle maximal de récolte est fixé à vingt ans pour chacune des espèces forestières.

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En vigueur depuis le jeudi 15 octobre 2015

Source : Légifrance