JORF n°243 du 17 octobre 2002

Article 1

Article 1

Est ajoutée au A de l'article 3 de l'arrêté du 13 juillet 1998 susvisé une 9e option intitulée « informatique ».
Le programme relatif à cette option est annexé au présent arrêté (1).


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Version 1

Est ajoutée au A de l'article 3 de l'arrêté du 13 juillet 1998 susvisé une 9e option intitulée « informatique ».

Le programme relatif à cette option est annexé au présent arrêté (1).