JORF n°243 du 19 octobre 2000

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 9 octobre 2000, l'arrêté du 2 octobre 1998 portant nomination à la commission des substances explosives est ainsi modifié :

« Est nommé, jusqu'au 15 octobre 2001, membre de la commission des substances explosives :

« Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs :

« M. Bruno Chevallet (Société Pyragric Industrie), en remplacement de M. Christophe Durdilly. »


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 9 octobre 2000, l'arrêté du 2 octobre 1998 portant nomination à la commission des substances explosives est ainsi modifié :

« Est nommé, jusqu'au 15 octobre 2001, membre de la commission des substances explosives :

« Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs :

« M. Bruno Chevallet (Société Pyragric Industrie), en remplacement de M. Christophe Durdilly. »