Abrogé par Arrêté du 29 octobre 2008 - art. 6
Créé le 22 octobre 1998 · Abrogé le 7 novembre 2008
Le jury établit, par ordre de mérite, la liste des directeurs stagiaires qui ont satisfait aux épreuves de validation de fin de formation.
Arrêté du 9 octobre 1998
Le jury établit, par ordre de mérite, la liste des directeurs stagiaires qui ont satisfait aux épreuves de validation de fin de formation.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 29 octobre 2008 - art. 6
Créé le 22 octobre 1998 · Abrogé le 7 novembre 2008
Le jury établit, par ordre de mérite, la liste des directeurs stagiaires qui ont satisfait aux épreuves de validation de fin de formation.
Abrogé depuis le vendredi 7 novembre 2008
Abrogé parArrêté du 29 octobre 2008art. 6
En vigueur du jeudi 22 octobre 1998 au jeudi 6 novembre 2008
Source : Légifrance