JORF n°238 du 12 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 octobre 1997, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté.

a) Représentants du régime général de sécurité sociale

Titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie) ;
M. Honoré (Alain) ;
M. Mallet (Jean-Claude) ;
M. Georgeon (Dominique) ;
Mme Baffoy (Marie-Josée) ;
M. Latil (Philippe).
Suppléants :
M. Hoguet (André) ;
Mme Viguier (Michèle) ;
M. Rames (Ange-Marie) ;
Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
M. Tissie (Georges) ;
M. Rouchy (Gérard).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 octobre 1997, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté.

a) Représentants du régime général de sécurité sociale

Titulaires :

M. Spaeth (Jean-Marie) ;

M. Honoré (Alain) ;

M. Mallet (Jean-Claude) ;

M. Georgeon (Dominique) ;

Mme Baffoy (Marie-Josée) ;

M. Latil (Philippe).

Suppléants :

M. Hoguet (André) ;

Mme Viguier (Michèle) ;

M. Rames (Ange-Marie) ;

Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;

M. Tissie (Georges) ;

M. Rouchy (Gérard).