JORF n°238 du 12 octobre 1997

Arrêté du 9 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 octobre 1997, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté.

a) Représentants du régime général de sécurité sociale

Titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie) ;
M. Honoré (Alain) ;
M. Mallet (Jean-Claude) ;
M. Georgeon (Dominique) ;
Mme Baffoy (Marie-Josée) ;
M. Latil (Philippe).
Suppléants :
M. Hoguet (André) ;
Mme Viguier (Michèle) ;
M. Rames (Ange-Marie) ;
Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
M. Tissie (Georges) ;
M. Rouchy (Gérard).

b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires :
M. Droulin (Maurice), administrateur ;
M. Lenoir (Daniel), directeur général.
Suppléants :
M. Juilhard (Jean-Marc), administrateur ;
M. Violet (Christian), directeur.

c) Représentants de la Caisse autonome nationale

de la sécurité sociale dans les mines

Titulaire :
M. Legrand (Patrice), directeur.
Suppléant :
M. Daniel (Jean-Marc), directeur adjoint.

d) Représentants de la Caisse autonome nationale

de compensation d'assurance vieillesse des artisans

Titulaire :
M. Chauvier (Lucien), directeur général.
Suppléant :
M. Pardineille (Eric), directeur général adjoint.

e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse,
invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire :
M. Jammet (Jean-Jacques), directeur général.
Suppléant :
M. Dubost (Pierre), directeur.

f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Titulaire :
M. Postel-Vinay (Daniel), directeur général.
Suppléant :
M. Rivière (Pascal), chargé de la sous-direction des ressources humaines.

g) Deux personnes qualifiées désignées

par le ministre chargé de la sécurité sociale

M. Linsolas (Roger), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales.
Mme Fontaine (Martine), directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.

h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves

i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Titulaire :
M. Montolar (Jean-Pierre), élève de la 36e promotion.
Suppléant :
M. Escudier (Jean-Baptiste), élève de la 36e promotion.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,POUR UNE PERIODE DE 3 ANS,A COMPTER DU 12-10-1997.

FIN DE MANDAT: 11-10-2000.