Créé le 18 octobre 1995
L'annexe VI de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, portant sur l'horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie, est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 9 octobre 1995
Article 1
Effets de cet article
cite
Arrêté 1995-02-10 annexe VI Arrêté 1995-10-09 annexe I
Historique des versions
En vigueur depuis le mercredi 18 octobre 1995
L'annexe VI de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, portant sur l'horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie, est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.