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Arrêté du 9 octobre 1995

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle,

Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, et notamment son article 14;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 16 août 1995;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 juillet 1995;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 juillet 1995,

Arrête:

Art. 1er. - Les objectifs de formation et le programme de mathématiques des classes de première et seconde année de mathématique et technologie (M.T.) correspondent aux objectifs de formation et au programme de mathématiques respectivement de la classe de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (M.P.S.I.) et de la classe de mathématique et physique (M.P.).

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Art. 2. - Les objectifs de formation et le programme de sciences physiques des classes de première et seconde année de mathématique et technologie (M.T.) correspondent aux objectifs de formation et aux programmes de physique et de chimie respectivement de la classe de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (P.C.S.I.), option Physique et sciences de l'ingénieur et de la classe de physique et sciences de l'ingénieur (P.S.I.).

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Art. 3. - Les objectifs de formation et le programme de sciences industrielles des classes de première et seconde année de mathématique et technologie (M.T.) correspondent aux objectifs de formation et aux programmes de sciences industrielles respectivement de la classe de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (P.C.S.I.), option Physique et sciences de l'ingénieur et de la classe de physique et sciences de l'ingénieur (P.S.I.).

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Art. 4. - Les objectifs de formation et le programme d'informatique des classes de première et seconde année de mathématique et technologie (M.T.) correspondent aux objectifs de formation et au programme d'informatique communs aux classes préparatoires scientifiques de première et de seconde ......................................................
T.S.I.

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Art. 5. - Les objectifs de formation et le programme de français et de philosophie des classes de première et seconde année de mathématique et technologie correspondent aux objectifs de formation et au programme de français et de philosophie communs aux classes préparatoires scientifiques accessibles aux bacheliers.

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Art. 6. - Les objectifs de formation et le programme de langue vivante étrangère des classes de première et seconde année de mathématique et technologie correspondent aux objectifs de formation et au programme de langue vivante étrangère communs aux classes préparatoires M.P.S.I.,
......................................................

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Art. 7. - Sont abrogés dans les conditions indiquées ci-après les arrêtés suivants:
  • arrêté du 19 juin 1984 fixant les programmes applicables dans les classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales techniques T' préparant au concours spécial d'entrée dans les grandes écoles scientifiques; - arrêté du 17 juillet 1987 fixant les programmes de mathématiques, de physique et de chimie des classes de mathématiques supérieures techniques T' et le programme d'informatique des classes de mathématiques supérieures et mathématiques spéciales techniques T';
  • arrêté du 16 septembre 1988 portant modification des programmes de mathématiques, de physique et de chimie des classes de mathématiques spéciales techniques T'.

Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.
Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.

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Art. 8. - Les dispositions définies dans le présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour ce qui concerne les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour ce qui concerne les classes de seconde année.

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Art. 9. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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SONT ABROGES DANS LES CONDITIONS INDIQUEES CI-APRES LES ARRETES SUIVANTS DES:

19-06-1984 FIXANT LES PROGRAMMES APPLICABLES DANS LES CLASSES DE MATHEMATIQUES SUPERIEURES ET MATHEMATIQUES SPECIALES TECHNIQUES T' PREPARANT AU CONCOURS SPECIAL D'ENTREE DANS LES GRANDES ECOLES SCIENTIFIQUES;

17-07-1987 FIXANT LES PROGRAMMES DE MATHEMATIQUES,DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE DES CLASSES DE MATHEMATIQUES SUPERIEURES TECHNIQUES T' ET LE PROGRAMME D'INFORMATIQUE DES CLASSES DE MATHEMATIQUES SUPERIEURES ET MATHEMATIQUES SPECIALES TECHNIQUES T';

16-09-1988 PORTANT MODIFICATION DES PROGRAMMES DE MATHEMATIQUES,DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE DES CLASSES DE MATHEMATIQUES SPECIALES TECHNIQUES T'.

LES DISPOSITIONS DE CES ARRETES CONCERNANT LA 1ERE ANNEE D'ETUDES SONT ABROGEES A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1995-1996.

LES DISPOSITIONS DE CES ARRETES CONCERNANT LA SECONDE ANNEE D'ETUDES SONT ABROGEES A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1996-1997.

LES DISPOSITIONS DEFINIES DANS LE PRESENT ARRETE ENTRERONT EN VIGUEUR A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1995-1996 POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE 1ERE ANNEE ET A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1996-1997 POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE SECONDE ANNEE.

APPLICATION DES ART. 11 DU DECRET 941015 DU 23-11-1994 ET 14 DE L'ARRETE DU 10-02-1995.

Fait à Paris, le 9 octobre 1995.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur du cabinet,

F. DELON

Arrêté du 9 octobre 1995