Arrêté du 9 novembre 2020

Article 2

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Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • Soja : Safrana, Santana, Sphera ;
  • Tournesol : NK Kondi, Serin, SY Valeo.

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Prolongation de l'autorisation de commercialisation des semences

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'autorisation de commercialiser en France certaines variétés de soja et de tournesol.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • Soja : Safrana, Santana, Sphera ;
  • Tournesol : NK Kondi, Serin, SY Valeo.

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