JORF n°0266 du 16 novembre 2016

Article 1

Article 1

Il est délivré à l'association Tremplin, dont le siège social est situé à Bourg-en-Bresse (01000), un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage sur le territoire du département de l'Ain.


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Version 1

Il est délivré à l'association Tremplin, dont le siège social est situé à Bourg-en-Bresse (01000), un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage sur le territoire du département de l'Ain.