Arrêté du 9 novembre 2007

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Soja : Nestor, Soledor.
Tournesol : Alexis, Floralie, Keops RM, Maximal, Pepisol.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Soja : Nestor, Soledor.
Tournesol : Alexis, Floralie, Keops RM, Maximal, Pepisol.

Historique des versions

Source : Légifrance