Arrêté du 9 novembre 2007

Article 2

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Article 2

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Soja : Imari, Léonor, Paoki.
Tournesol : Alba RM, Alifax RM, Boogy, Camarsol, Domino, Florentin, Gala RM, Heliastar RM, Jazzy, LG5540, LG5590, Lovasol, Malec, Manitou, Masai, Mascotte, MH4309, Nikolas, Nikosi, Pentasol, Pikachu, Swingy, Tenor.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Soja : Imari, Léonor, Paoki.
Tournesol : Alba RM, Alifax RM, Boogy, Camarsol, Domino, Florentin, Gala RM, Heliastar RM, Jazzy, LG5540, LG5590, Lovasol, Malec, Manitou, Masai, Mascotte, MH4309, Nikolas, Nikosi, Pentasol, Pikachu, Swingy, Tenor.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

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