Arrêté du 9 novembre 1972

Objet

Abrogé20 octobre 2019
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé20 octobre 2019

Créé le 31 décembre 1972 · Abrogé le 20 octobre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour le matériel

Résumé. L'article parle des règles de sécurité pour utiliser du matériel, comme les inspections et l'entretien.

Les dispositions du présent titre concernent :

  • le règlement général de sécurité et les consignes ;
  • l'inspection du matériel ;
  • l'entretien du matériel ;
  • les règles particulières.

Abrogé depuis le dimanche 20 octobre 2019

En vigueur du dimanche 31 décembre 1972 au samedi 19 octobre 2019

Objet
Article 601