Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions relatives à la lettre-clé A.M.I
Résumé. Les règles sur la valeur de la lettre-clé A.M.I sont supprimées.
Les dispositions du 2° du IV du A et du 2° du IV du B de l'annexe de l'arrêté du 9 mars 1966 susvisé en tant qu'ils fixent la valeur de la lettre-clé A.M.I sont abrogées.