Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des codes de la liste des produits et prestations remboursables
Résumé. Certains codes d'implants du rachis ne seront plus remboursés à partir du 22 octobre 2021.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à compter du 22 octobre 2021, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 | 3128976, 3187938, 3115583 | Implants du rachis |