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Arrêté du 9 mars 2017

portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

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Nomination d'un nouveau notaire à Champier

Résumé. Un nouveau notaire est nommé à Champier pour remplacer celui qui a démissionné.

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Nomination d'un nouveau notaire à Champier

Résumé. Un nouveau notaire est nommé à Champier pour remplacer celui qui a démissionné.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 mars 2017, M. BAUER (Etienne, Olivier) est nommé notaire à la résidence de Champier (Isère), en remplacement de Mme ROTTIGNI (Josyane), démissionnaire.

Arrêté du 9 mars 2017