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Arrêté du 9 mars 2017

portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer

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Nomination d'un nouveau conseiller pour l'emploi et les affaires sociales

Résumé. Un nouveau conseiller, Jean-Michel Clerc, est nommé pour gérer l'emploi et les affaires sociales dans un ministère.

La ministre des outre-mer,

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination de Bernard Cazeneuve comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nomination d'un conseiller pour l'emploi et les affaires sociales

Résumé. Un nouveau conseiller, Jean-Michel Clerc, est nommé pour s'occuper de l'emploi et des affaires sociales dans le cabinet d'une ministre.

Est nommé au cabinet de la ministre à compter du 13 mars 2017 :
M. Jean-Michel CLERC, conseiller chargé de l'emploi et des affaires sociales.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2017 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2017.

Ericka Bareigts

Arrêté du 9 mars 2017
Article 1
Article 2