Arrêté du 9 mars 2017

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Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 9 mars 2017, l'arrêté du 24 février 2017 portant nomination aux commissions de qualification des chirurgiens-dentistes est modifié de la façon suivante :
« 1° Au 1° Chirurgie orale :
« a) Les mots : “Professeurs des universités-praticiens hospitaliers assurant l'enseignement de la spécialité” sont remplacés par les mots : “Chirurgiens-dentistes assurant l'enseignement de la spécialité intéressée dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie” ;
« b) Le nom : “Sylvie BOISRAME” est remplacé par le nom : “Sylvie BOISRAME GASTRIN” ;
« 2° Au 2° Médecine bucco-dentaire :
« a) Les mots : “Professeurs des universités-praticiens hospitaliers assurant l'enseignement de la spécialité” sont remplacés par les mots : “Chirurgiens-dentistes assurant l'enseignement de la spécialité intéressée dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie”
« b) Le nom : “Tiphaine DAVID BEAL” est remplacé par le nom : “Tiphaine DAVIT BEAL” ;
« 3° Au 3° Orthopédie dento-faciale :
« a) Les mots : “Professeurs des universités-praticiens hospitaliers assurant l'enseignement de la spécialité” sont remplacés par les mots : “Chirurgiens-dentistes assurant l'enseignement de la spécialité intéressée dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie” ;
« b) Le nom : “Patrick ENJARLAN » est remplacé par le nom : “ Patrick ENJALRAN” ;
« c) Le nom : “Armelle MANIERE » est remplacé par le nom : “Armelle MANIERE EZVAN” ;
« d) Le nom : “François BRONDEAU » est remplacé par le nom : “François DE BLONDEAU” ;
« e) Le nom : “Laure FRAPPIER » est remplacé par le nom : “Laure FRAPIER” ;
« f) Le nom : “Alain VIGIER DU CAYLA » est remplacé par le nom : “Alain VIGIE DU CAYLA”. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des commissions de qualification des chirurgiens-dentistes

Résumé. Un arrêté modifie la composition des commissions de qualification des chirurgiens-dentistes en changeant les titres et noms de certains membres.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 9 mars 2017, l'arrêté du 24 février 2017 portant nomination aux commissions de qualification des chirurgiens-dentistes est modifié de la façon suivante :
« 1° Au 1° Chirurgie orale :
« a) Les mots : “Professeurs des universités-praticiens hospitaliers assurant l'enseignement de la spécialité” sont remplacés par les mots : “Chirurgiens-dentistes assurant l'enseignement de la spécialité intéressée dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie” ;
« b) Le nom : “Sylvie BOISRAME” est remplacé par le nom : “Sylvie BOISRAME GASTRIN” ;
« 2° Au 2° Médecine bucco-dentaire :
« a) Les mots : “Professeurs des universités-praticiens hospitaliers assurant l'enseignement de la spécialité” sont remplacés par les mots : “Chirurgiens-dentistes assurant l'enseignement de la spécialité intéressée dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie”
« b) Le nom : “Tiphaine DAVID BEAL” est remplacé par le nom : “Tiphaine DAVIT BEAL” ;
« 3° Au 3° Orthopédie dento-faciale :
« a) Les mots : “Professeurs des universités-praticiens hospitaliers assurant l'enseignement de la spécialité” sont remplacés par les mots : “Chirurgiens-dentistes assurant l'enseignement de la spécialité intéressée dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie” ;
« b) Le nom : “Patrick ENJARLAN » est remplacé par le nom : “ Patrick ENJALRAN” ;
« c) Le nom : “Armelle MANIERE » est remplacé par le nom : “Armelle MANIERE EZVAN” ;
« d) Le nom : “François BRONDEAU » est remplacé par le nom : “François DE BLONDEAU” ;
« e) Le nom : “Laure FRAPPIER » est remplacé par le nom : “Laure FRAPIER” ;
« f) Le nom : “Alain VIGIER DU CAYLA » est remplacé par le nom : “Alain VIGIE DU CAYLA”. »

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