JORF n°70 du 24 mars 2005

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, à la section 1, à la sous-section 1 « Valves cardiaques », dans le paragraphe 1 « Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature », dans la rubrique « Société St Jude Medical France SAS », est ajouté le produit suivant :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, à la section 1, à la sous-section 1 « Valves cardiaques », dans le paragraphe 1 « Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature », dans la rubrique « Société St Jude Medical France SAS », est ajouté le produit suivant :