Arrêté du 9 mars 2005

Article 1

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, à la section 7, à la sous-section 3 « Défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation (stim.) atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation », dit « triple chambre », dans la rubrique « société MEDTRONIC France SAS », est ajouté le produit suivant :

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, à la section 7, à la sous-section 3 « Défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation (stim.) atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation », dit « triple chambre », dans la rubrique « société MEDTRONIC France SAS », est ajouté le produit suivant :

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