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Arrêté du 9 mars 2000

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JORF n°89 du 14 avril 2000

Art. 9. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 89 du 14/04/20 0 page 5726 à 5727

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Est modifié en conséquence l'article 3 de l'arrêté du 28 mai 1996 susvisé.

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Art. 9. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 89 du 14/04/20 0 page 5726 à 5727

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Est modifié en conséquence l'article 3 de l'arrêté du 28 mai 1996 susvisé.