JORF n°88 du 13 avril 2000

Art. 3. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 88 du 13/04/20 0 page 5674 à 5675

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés :

- du 16 avril 1997 (art. 1er) pour la variété Angelin ;

- du 19 août 1992 (art. 1er) pour la variété Argos ;

- du 6 avril 1998 (art. 5) pour la variété Ariane ;

- du 16 avril 1997 (art. 1er) pour la variété Aurore ;

- du 30 juin 1995 (art. 1er) pour la variété Diane ;

- du 6 avril 1998 (art. 2) pour la variété Exel ;

- du 19 août 1992 (art. 1er) pour la variété Hermes ;

- du 16 avril 1997 (art. 2) pour la variété Venus ;

- du 30 juin 1995 (art. 3) pour la variété Viking ;

- du 14 avril 1999 (art. 1er) pour la variété Feline ;

- du 14 avril 1999 (art. 1er) pour la variété Lutea ;

- du 10 septembre 1996 (art. 1er) pour la variété Saxo.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 88 du 13/04/20 0 page 5674 à 5675

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés :

- du 16 avril 1997 (art. 1er) pour la variété Angelin ;

- du 19 août 1992 (art. 1er) pour la variété Argos ;

- du 6 avril 1998 (art. 5) pour la variété Ariane ;

- du 16 avril 1997 (art. 1er) pour la variété Aurore ;

- du 30 juin 1995 (art. 1er) pour la variété Diane ;

- du 6 avril 1998 (art. 2) pour la variété Exel ;

- du 19 août 1992 (art. 1er) pour la variété Hermes ;

- du 16 avril 1997 (art. 2) pour la variété Venus ;

- du 30 juin 1995 (art. 3) pour la variété Viking ;

- du 14 avril 1999 (art. 1er) pour la variété Feline ;

- du 14 avril 1999 (art. 1er) pour la variété Lutea ;

- du 10 septembre 1996 (art. 1er) pour la variété Saxo.