Arrêté du 9 mars 2000

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Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 15 décembre 1999 susvisé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 88 du 13/04/20 0 page 5673 à 5674

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 15 décembre 1999 susvisé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 88 du 13/04/20 0 page 5673 à 5674

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