Arrêté du 9 mars 2000

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 11 février 1999 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Il est institué une régie d'avances auprès du Musée national des arts africains et océaniens pour le paiement des dépenses énumérées ci-dessous :

« Fournitures d'aliments pour les collections de l'aquarium du musée, dans la limite de 8 000 F par opération ;

« Achats urgents et transports de médicaments, honoraire vétérinaire, dans la limite de 2 000 F par opération ;

« Achats urgents et transports de reptiles et poissons rares, dans la limite de 10 000 F par opération ;

« Achats de matériel aquariologique, dans la limite de 10 000 F par opération ;

« Achats urgents, dans la limite de 1 000 F par opération. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 11 février 1999 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Il est institué une régie d'avances auprès du Musée national des arts africains et océaniens pour le paiement des dépenses énumérées ci-dessous :

« Fournitures d'aliments pour les collections de l'aquarium du musée, dans la limite de 8 000 F par opération ;

« Achats urgents et transports de médicaments, honoraire vétérinaire, dans la limite de 2 000 F par opération ;

« Achats urgents et transports de reptiles et poissons rares, dans la limite de 10 000 F par opération ;

« Achats de matériel aquariologique, dans la limite de 10 000 F par opération ;

« Achats urgents, dans la limite de 1 000 F par opération. »

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