JORF n°65 du 17 mars 1990

Arrêté du 9 mars 1990

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;

Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 sur l'enseignement technologique et professionnel;

Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;

Vu le décret no 76-1303 du 28 décembre 1976 modifié relatif à l'organisation de la formation et de l'orientation dans les collèges;

Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;

Vu l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique,

(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 12 avril 1990, vendu au prix de 8 F,

disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Arrête:

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Art. 1er. - Les objectifs généraux et les horaires, d'une part, les programmes d'enseignement, d'autre part, applicables dans les classes de 4e et 3e technologiques figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté(1).

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Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à la rentrée scolaire de 1990.

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Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Texte totalement abrogé

EN ANNEXES I ET II,OBJECTIFS GENERAUX ET HORAIRES,D'UNE PART,PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT D'AUTRE PART APPLICABLES DANS LESDITES CLASSES.

LE PRESENT ARRETE ET SES ANNEXES SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DU 12-04-1990.

ENTREE EN VIGUEUR: RENTREE SCOLAIRE 1990.

Fait à Paris, le 9 mars 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

A. LEGRAND