Arrêté du 9 mars 1990

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Entretien courant et de grosses réparations

Somme des postes comptables ci-après:
6151: entretien courant sur biens immobiliers (charges non récupérables);
6152: gros entretien sur biens immobiliers;
6153: grosses réparations sur biens immobiliers;
6155: entretien et réparations sur biens immobiliers (charges non récupérables);
6156: maintenance (charges non récupérables);
6158: autres travaux d'entretien (charges non récupérables);
611: travaux relatifs à l'exploitation (charges non récupérables);
60222: produits d'entretien (charges non récupérables);
60223: fournitures d'atelier (charges non récupérables);
6063: fournitures d'entretien et petit équipement (charges non récupérables), + part non récupérable des charges de personnel (y compris charges sociales) afférentes à la régie, au groupement ou aux travaux d'entretien et de grosses réparations.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Entretien courant et de grosses réparations

Somme des postes comptables ci-après:
6151: entretien courant sur biens immobiliers (charges non récupérables);
6152: gros entretien sur biens immobiliers;
6153: grosses réparations sur biens immobiliers;
6155: entretien et réparations sur biens immobiliers (charges non récupérables);
6156: maintenance (charges non récupérables);
6158: autres travaux d'entretien (charges non récupérables);
611: travaux relatifs à l'exploitation (charges non récupérables);
60222: produits d'entretien (charges non récupérables);
60223: fournitures d'atelier (charges non récupérables);
6063: fournitures d'entretien et petit équipement (charges non récupérables), + part non récupérable des charges de personnel (y compris charges sociales) afférentes à la régie, au groupement ou aux travaux d'entretien et de grosses réparations.

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