JORF n°0125 du 31 mai 2016

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 9 mai 2016, les mots : « La société coopérative agricole dite “Coopérative d'élevage du Massif Central - CEMAC” », mentionnés dans l'arrêté du 29 janvier 1980 portant reconnaissance d'un groupement de producteurs, sont remplacés par les mots : « La société coopérative agricole CELIA » et les mots : « Groupement de Producteurs de la Coopérative Agricole du Massif Central (CEMAC), devenu CEMAC-COBEVIAL », mentionnés dans l'arrêté du 11 juillet 2008 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur équin, sont remplacés par les mots : « La société coopérative agricole CELIA ».


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 9 mai 2016, les mots : « La société coopérative agricole dite “Coopérative d'élevage du Massif Central - CEMAC” », mentionnés dans l'arrêté du 29 janvier 1980 portant reconnaissance d'un groupement de producteurs, sont remplacés par les mots : « La société coopérative agricole CELIA » et les mots : « Groupement de Producteurs de la Coopérative Agricole du Massif Central (CEMAC), devenu CEMAC-COBEVIAL », mentionnés dans l'arrêté du 11 juillet 2008 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur équin, sont remplacés par les mots : « La société coopérative agricole CELIA ».