Abrogé31 août 2026
Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 31 août 2026
Il est créé une option « restauration du mobilier » au diplôme des métiers d'art « habitat ».
Article précédent
Section parente
Article suivant
Arrêté du 9 mai 2007
Il est créé une option « restauration du mobilier » au diplôme des métiers d'art « habitat ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 18 mai 2007 · Abrogé le 31 août 2026
Il est créé une option « restauration du mobilier » au diplôme des métiers d'art « habitat ».
Abrogé depuis le lundi 31 août 2026
Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1
En vigueur du vendredi 18 mai 2007 au dimanche 30 août 2026
Source : Légifrance