Arrêté du 9 mai 2006

Article Annexe

Créé le 19 mai 2006 · En vigueur depuis le 2 septembre 2019

Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 juin 2006, vendu au prix de 2,40 .
Il sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2019

Modifié parArrêté du 22 juillet 2019art. 1

Le présent arrêté et ses annexes III et V seront

En vigueur du vendredi 19 mai 2006 au dimanche 1 septembre 2019

Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 juin 2006, vendu au prix de 2,40 .
Il sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.