Arrêté du 9 mai 2006

Annexe IV

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Annexe IV

Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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En vigueur depuis le 19 mai 2006 · Dernière version le 12 juillet 2013

Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 19 mai 2006 au jeudi 11 juillet 2013

Source : Légifrance