JORF n°116 du 19 mai 2001

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 9 mai 2001 :

Est nommé membre du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001, en qualité de titulaire :

M. Tournez (Daniel), en remplacement de Mme Nicoli (Marie-José).

Est nommée membre du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001, en qualité de titulaire :

Mme Cornier (Gisèle), en remplacement de M. Louis (Gilbert).


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 9 mai 2001 :

Est nommé membre du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001, en qualité de titulaire :

M. Tournez (Daniel), en remplacement de Mme Nicoli (Marie-José).

Est nommée membre du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001, en qualité de titulaire :

Mme Cornier (Gisèle), en remplacement de M. Louis (Gilbert).