XV. - Association hospitalière, maison de retraite
de Rougemont-le-Château (90110 Rougemont-le-Château)
Accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
1 version
JORF n°117 du 20 mai 2000
Historique des versions
Version 1
XV. - Association hospitalière, maison de retraite
de Rougemont-le-Château (90110 Rougemont-le-Château)
Accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.