JORF n°109 du 10 mai 1995

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 9 mai 1995:
M. Advielle (Frédéric) est nommé, en remplacement de M. Nouvel (Eric),
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de représentant du ministre de l'économie.
M. Marion (Philippe) est nommé au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de suppléant de M. Advielle (Frédéric).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 9 mai 1995:

M. Advielle (Frédéric) est nommé, en remplacement de M. Nouvel (Eric),

membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de représentant du ministre de l'économie.

M. Marion (Philippe) est nommé au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de suppléant de M. Advielle (Frédéric).