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Arrêté du 9 mai 1995

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 9 mai 1995:
M. Advielle (Frédéric) est nommé, en remplacement de M. Nouvel (Eric),
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de représentant du ministre de l'économie.
M. Marion (Philippe) est nommé au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de suppléant de M. Advielle (Frédéric).

Historique des versions

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 9 mai 1995:

M. Advielle (Frédéric) est nommé, en remplacement de M. Nouvel (Eric),

membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de représentant du ministre de l'économie.

M. Marion (Philippe) est nommé au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer, pour une durée de quatre ans, en qualité de suppléant de M. Advielle (Frédéric).