Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 9 mai 1995, le comité du transport par voie navigable est composé des dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le 15 juillet 2000:

1. Au titre des cinq représentants des artisans inscrits au registre de la chambre nationale de la batellerie artisanale:
   En qualité de membres titulaires:
   M. Walbrecq (René);
   M. Teite (Claude);
   M. Berenwanger (Antoine);
   M. Delabarre (Jean-François);
   M. Delcourt (Ursmar);
   En qualité de membres remplaçants:
   M. Walbrecq (Patrick);
   M. Couteau (Lucien);
   M. Cossiaux (Bruno);
   M. Bridiers (Alain);
   M. Delebury (Aimable);

2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux:
   En qualité de membres titulaires:
   M. Dalaise (Jean-François);
   M. Pacalin (Christian);
   M. Perrin (Gérard);
   M. Rolland (Marcel);
   En qualité de membres suppléants:
   Mme Perigord (Jacqueline);
   M. Snakkers (Alain);
   M. Chabrol (Didier);
   M. Lijko (Edouard);

3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport,
   représentants des courtiers de fret fluvial:
   En qualité de membres titulaires:
   M. Delquignies (Bernard);
   M. Weill (Pierre);
   En qualité de membres suppléants:
   M. Lenoir (Bernard);
   M. Granier (Christian);
   Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport:
   En tant que membre titulaire:
   M. Delquignies (Jean-Marie);
   En tant que membre suppléant:
   M. Chabrerie (Jean);

4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret: En tant que membres titulaires:
   M. Houyvet (Jean);
   M. David (Jean-Louis);
   M. Bur (Richard);
   M. De Saint-Blanquat (Raoul);
   En tant que membres suppléants:
   M. Deschamps (Jean-Yves);
   M. Bonaillie (Roger);
   M. Leandri (Didier);
   M. Padovani (Gaston);

5. En tant que représentants des ports fluviaux:
   En qualité de membre titulaire:
   M. Pacory (Bernard);
   En qualité de membre suppléant:
   M. Chenevez (Bernard);

6. En tant que représentants des ports maritimes:
   En qualité de membre titulaire:
   M. Caude (Geoffroy);
   En qualité de membre suppléant:
   M. Thomas (Daniel).