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Arrêté du 9 mai 1995

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Exécution de l'arrêté par le directeur du livre et de la lecture

JORF n°110 du 11 mai 1995

Art. 9. - L'arrêté du 19 mars 1993 relatif à l'organisation de la direction du livre et de la lecture est abrogé.

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Art. 9. - L'arrêté du 19 mars 1993 relatif à l'organisation de la direction du livre et de la lecture est abrogé.